"En accédant aux pages web du site de l'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages web du site de l'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs.
Responsabilité
Il n'est pas garanti que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. L'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs de Port-Jérôme-sur-Seine ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis. L'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs de Port-Jérôme-sur-Seine n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont L'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs de Port-Jérôme-sur-Seine, l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de l'ARCADE, espace de culture et loisirs alternatifs de Port-Jérôme-sur-Seine, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Données personnelles
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, merci de nous contacter à l'adresse suivante : resp.communication@arcade-gravenchon.com ou adjoint.communication@arcade-gravenchon.com »